Effectuer votre recherche :
|
|
Effectuer votre recherche :
|
|
|
|
Règles de diffusion
|
|
Règles générales de diffusion. Règles de diffusion pour la vente ou location de biens immobiliers. Règles générales de diffusion. La vente de contrefaçon est strictement interdite. Pour information, la vente de copie peut être sanctionnée par les Tribunaux selon l'article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle de deux ans d'emprisonnement et 150 000 euros d'amende. Toutes annonces contenant des éléments de texte illégaux (discrimination, racisme, etc...) seront refusées. Une annonce doit contenir un seul produit, service, lot... Vous ne pouvez pas, par exemple déposer une annonce dans le but de présenter votre magasin, votre site web... Les liens hypertextes ne sont pas autorisés, sauf si ils ont pour but de présenter votre produit plus en détail (fiche technique, photos...). Les petites annonces de rencontre ne sont pas autorisées. Haut de la page Règles de diffusion pour la vente ou location de biens immobiliers. Si vous êtes un professionnel de l'immobilier, vous devez obligatoirement mentionner le montant TTC des frais d'agence ou des honoraires si il sont à la charge du locataire ou de l'acquéreur. Haut de la page |
|
Copyright © Flash location / Création internet : Alpes Actu Conseil
|